Permis de construire à Gilley (25650) - 800 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02527114R0016 délivré le 2014/09/27 à Gilley autorise une construction neuve pour un programme de 1 212 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par GOURSOLL'IMMO EURL, le programme résidentiel autorise la construction de 1 212 m² sur AV de Lattre de Tassigny. Déposé en été 2014, autorisé le 27 septembre 2014 par la commune de Gilley. Implanté AV de Lattre de Tassigny, à Gilley (25650), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Lotis.Le Clos Courtot n 2.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GOURSOLL'IMMO EURL.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 562 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 212 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 800 m² d’habitation et 412 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 212 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
Gilley compte 1 767 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : AV de Lattre de Tassigny, Gilley (25650).
GOURSOLL'IMMO EURL (SIREN 437892482, SIRET 43789248200039, APE 64.30Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Doubs (25300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 212 m² · Variation nette totale : 1 212 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
800 m²
0 m²
0 m²
0 m²
800 m²
800 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
412 m²
0 m²
0 m²
0 m²
412 m²
412 m²
Total
0 m²
1 212 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 212 m²
1 212 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
10
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
6
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Surface créée
1 212 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 212 m²
Superficie du terrain
1 562 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 212 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/09/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 décembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 19 juillet 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 43 mois 11 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Gilley (25650). Les travaux prévoient la création de 1 212 m²; la surface après travaux atteint 1 212 m². Le terrain couvre 1 562 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Gilley (25650)
Autres permis de construire de logements dans la commune
