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Autorisation d’urbanisme PC n°09403717W1016 à GENTILLY (94250) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09403717W1016). Le projet est situé au 10 18 Rue Fraysse à GENTILLY (94250). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 8 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 janvier 2018, autorise la création de 53 logements sur une parcelle de 1 517 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 6 logements. La surface de plancher créée atteint 3 248 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 248 m². Le bâti est annoncé avec 7 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 10 18 Rue Fraysse, GENTILLY (94250).

Références cadastrales : F, 31, F, 32, F, 33.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PATIO NOVA (SIREN 820164796, SIRET 82016479600014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PESSAC (33608)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 248 m² · Variation nette totale : 2 638 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation561 m²3 248 m²0 m²561 m²0 m²2 687 m²3 248 m²
Autres locaux non résidentiels49 m²0 m²0 m²49 m²0 m²-49 m²0 m²
Total610 m²3 248 m²0 m²610 m²0 m²2 638 m²3 248 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés53
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)53
Répartition par taille
1 pièce6
2 pièces19
3 pièces16
4 pièces10
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés53
Logements supprimés6
Surface créée3 248 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée561 m²
Surface après travaux (totale)3 248 m²
Superficie du terrain1 517 m²
Nombre de niveaux7
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/01/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 août 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09403717W1016
  • Code commune INSEE : 94037 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à GENTILLY (94250). Les principaux éléments portent sur 53 logements, 3 248 m², 0 m² et parcelle de 1 517 m².