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Autorisation d’urbanisme PC n°09403717W1015 à GENTILLY (94250) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09403717W1015). Le projet est situé au 41 Rue d'Arcueil à GENTILLY (94250). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 13 février 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 février 2018, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 334 m². La surface de plancher créée atteint 605 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 605 m².

Localisation du projet

Adresse : 41 Rue d'Arcueil, GENTILLY (94250).

Références cadastrales : F, 38.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PATIO NOVA (SIREN 820164796, SIRET 82016479600014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PESSAC (33608)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 605 m² · Variation nette totale : 287 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation168 m²605 m²0 m²168 m²0 m²437 m²605 m²
Autres locaux non résidentiels150 m²0 m²0 m²150 m²0 m²-150 m²0 m²
Total318 m²605 m²0 m²318 m²0 m²287 m²605 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces2
3 pièces3
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée605 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée168 m²
Surface après travaux (totale)605 m²
Superficie du terrain334 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/02/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 février 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09403717W1015
  • Code commune INSEE : 94037 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 février 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à GENTILLY (94250). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 605 m², 0 m² et parcelle de 334 m².