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Autorisation d’urbanisme PC n°07121421E0007 à GENOUILLY (71460) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07121421E0007). Le projet est situé au LE CHAMP DEVANT à GENOUILLY (71460). Le projet se situe dans le département Saône-et-Loire, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 6 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 septembre 2021, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 380 m². La surface de plancher créée atteint 43 m². Le projet convertit 47 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 90 m².

Localisation du projet

Adresse : LE CHAMP DEVANT, GENOUILLY (71460).

Références cadastrales : A, 472, A, 532, A, 530.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MENUISERIE-ISOLATION JANDOT JM (SIREN 521961789, SIRET 52196178900026, APE 43.32A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité GENOUILLY (71460)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 90 m² · Variation nette totale : 40 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation50 m²43 m²47 m²3 m²47 m²40 m²90 m²
Total50 m²43 m²47 m²3 m²47 m²40 m²90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée43 m²
Surface transformée47 m²
Surface supprimée3 m²
Surface après travaux (totale)90 m²
Superficie du terrain380 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite90 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/09/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07121421E0007
  • Code commune INSEE : 71214 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à GENOUILLY (71460). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 43 m², 47 m² et parcelle de 380 m².