Permis de construire à Les Rosiers-Sur-Loire (49350) - 418 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°04926117M0019 délivré le 2017/12/18 à LES ROSIERS-SUR-LOIRE autorise une construction neuve pour un programme de 418 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par HABITAT 49, le programme résidentiel autorise la construction de 418 m² sur 64 a Rue Quarte. Déposé en été 2017, autorisé le 18 décembre 2017 par la commune de LES ROSIERS-SUR-LOIRE. Implanté 64 a Rue Quarte, à Les Rosiers-Sur-Loire (49350), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT 49.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 7 176 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 5 logements. La création de surface atteint 418 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 418 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 83 % du volume autorisé).
LES ROSIERS-SUR-LOIRE compte 8 464 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 64 a Rue Quarte, Les Rosiers-Sur-Loire (49350).
Références cadastrales : AZ, 784.
Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HABITAT 49 (SIREN 274900034, SIRET 27490003400019, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité ANGERS (49000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 380 m² · Surface après travaux (totale) : 418 m² · Variation nette totale : 38 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 380 m² | 418 m² | 0 m² | 380 m² | 0 m² | 38 m² | 418 m² |
| Total | 380 m² | 418 m² | 0 m² | 380 m² | 0 m² | 38 m² | 418 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 6 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 6 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 6 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 6 |
| Logements supprimés | 5 |
| Surface créée | 418 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 380 m² |
| Surface après travaux (totale) | 418 m² |
| Superficie du terrain | 7 176 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04926117M0019
- Code commune INSEE : 49261 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Rosiers-Sur-Loire (49350). Les travaux prévoient la création de 418 m² et des démolitions de 380 m²; la surface après travaux atteint 418 m². Le terrain couvre 7 176 m².
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