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Permis de construire à Gennes (25660) - 269 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°02526716C0001 délivré le 2016/04/15 à GENNES autorise une extension de surface pour un programme de 1 146 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI BATIMO, le programme résidentiel autorise la construction de 269 m² sur 3 rue de la Cote de Joux. Déposé en hiver 2016, autorisé le 15 avril 2016 par la commune de GENNES. Implanté 3 rue de la Cote de Joux, à Gennes (25660), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI BATIMO.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 710 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 269 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 710 m² d’habitation et 436 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 146 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

GENNES compte 680 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 rue de la Cote de Joux, Gennes (25660).

Références cadastrales : AB, 46, AB, 47.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI BATIMO (SIREN 443444450, SIRET 44344445000011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MALBRANS (25620)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 877 m² · Surface après travaux (totale) : 1 146 m² · Variation nette totale : 269 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation441 m²269 m²0 m²0 m²0 m²269 m²710 m²
Autres locaux non résidentiels436 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²436 m²
Total877 m²269 m²0 m²0 m²0 m²269 m²1 146 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée269 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 146 m²
Superficie du terrain710 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 146 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/04/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02526716C0001
  • Code commune INSEE : 25267 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Gennes (25660). Les travaux prévoient la création de 269 m²; la surface après travaux atteint 1 146 m². Le terrain couvre 710 m².

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