Permis de construire à Gennes (25660) - 579 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°02526715C0006 délivré le 2015/09/25 à GENNES autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 579 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 13 m² sur 8 rue des Vignes. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 25 septembre 2015 par la commune de GENNES. Implanté 8 rue des Vignes, à Gennes (25660), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (248 m² issues de transformation, 248 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 248 m² d’habitation et 331 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 579 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
GENNES compte 680 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 8 rue des Vignes, Gennes (25660).
Références cadastrales : AA, 62.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : GENNES (25660).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 592 m² · Surface après travaux (totale) : 579 m² · Variation nette totale : -13 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 175 m² | 0 m² | 248 m² | 0 m² | 175 m² | 73 m² | 248 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 417 m² | 0 m² | 0 m² | 13 m² | 73 m² | -86 m² | 331 m² |
| Total | 592 m² | 0 m² | 248 m² | 13 m² | 248 m² | -13 m² | 579 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 73 m² |
| Total détail | 73 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 175 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 579 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 27 mars 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 17 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02526715C0006
- Code commune INSEE : 25267 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Gennes (25660). Les travaux prévoient des transformations pour 496 m² et des démolitions de 13 m²; la surface après travaux atteint 579 m². Le terrain couvre 0 m².
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