Permis de construire à Gennes (25660) - 119 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2015
Le permis n°02526715C0005 délivré le 2015/10/22 à GENNES autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 507 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (776 m²). Déposé à l'automne 2015, autorisé le 22 octobre 2015 par la commune de GENNES. Implanté 6 rue de la Maltiere, à Gennes (25660), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 628 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 119 m², dont 388 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 507 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
GENNES compte 680 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 rue de la Maltiere, Gennes (25660).
Références cadastrales : AB, 36, AB, 39, AB, 40.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : GENNES (25660).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 388 m² · Surface après travaux (totale) : 507 m² · Variation nette totale : 119 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 119 m² | 388 m² | 0 m² | 0 m² | 507 m² | 507 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 388 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 388 m² | -388 m² | 0 m² |
| Total | 388 m² | 119 m² | 388 m² | 0 m² | 388 m² | 119 m² | 507 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 388 m² |
| Total détail | 388 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 4 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 4 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 4 |
| Surface créée | 119 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 507 m² |
| Superficie du terrain | 2 628 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | oui |
| Création de niveaux | oui |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 octobre 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02526715C0005
- Code commune INSEE : 25267 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 octobre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Gennes (25660). Les travaux prévoient la création de 119 m² et des transformations pour 776 m²; la surface après travaux atteint 507 m². Le terrain couvre 2 628 m².
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