Permis de construire à Gennes (25660) - 120 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02526712C0019 délivré le 2013/04/05 à Gennes autorise une construction neuve pour un programme de 120 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MAISONS CONTOZ, le programme résidentiel autorise la construction de 120 m² sur Lieu-dit A la corvee. Déposé en hiver 2012, autorisé le 5 avril 2013 par la commune de Gennes. Implanté Lieu-dit A la corvee, à Gennes (25660), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de A la corvee.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAISONS CONTOZ.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 552 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 120 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 120 m².
Gennes compte 680 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
MAISONS CONTOZ (SIREN 324430123, SIRET 32443012300038, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Saone (25660)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 120 m² · Variation nette totale : 120 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
120 m²
0 m²
0 m²
0 m²
120 m²
120 m²
Total
0 m²
120 m²
0 m²
0 m²
0 m²
120 m²
120 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
120 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
120 m²
Superficie du terrain
552 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite120 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/04/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 mai 2013. L’achèvement a été déclaré le 27 mars 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 14 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 avril 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Gennes (25660). Les travaux prévoient la création de 120 m²; la surface après travaux atteint 120 m². Le terrain couvre 552 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Gennes (25660)
Autres permis de construire de logements dans la commune
