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Auvergne-Rhône-Alpes
Drôme (26)
Génissieux
Détail PC 02613914R0007
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°02613914R0007 délivré le 2014/05/09 à GENISSIEUX autorise une construction neuve pour un programme de 1 372 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par HABITAT DAUPHINOIS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 372 m² sur COLLINE route de Mours C. Déposé au printemps 2014, autorisé le 9 mai 2014 par la commune de GENISSIEUX. Implanté COLLINE route de Mours C, à Genissieux (26750), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT DAUPHINOIS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 1 031 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 372 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 866 m² d’habitation et 506 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 372 m² . Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
GENISSIEUX compte 2 415 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : COLLINE route de Mours C, Genissieux (26750).
Références cadastrales : ZI, 280.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage HABITAT DAUPHINOIS (SIREN 435881222, SIRET 43588122200036, APE 68.20A, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI , localité VALENCE (26000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 372 m² · Variation nette totale : 1 372 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 866 m² 0 m² 0 m² 0 m² 866 m² 866 m² Autres locaux non résidentiels 0 m² 506 m² 0 m² 0 m² 0 m² 506 m² 506 m² Total 0 m² 1 372 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 372 m² 1 372 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 14 Répartition par typologie Individuel groupé 14 Répartition par taille 2 pièces 6 3 pièces 7 4 pièces 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 14 Surface créée 1 372 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 372 m² Superficie du terrain 1 031 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 372 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Bailleurs sociaux SAI
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2014/05/09
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 novembre 2014.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02613914R0007 Code commune INSEE : 26139 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mai 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Genissieux (26750). Les travaux prévoient la création de 1 372 m²; la surface après travaux atteint 1 372 m². Le terrain couvre 1 031 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Drôme
Code de la commune du lieu des travaux
26139
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02613914R0007
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-05-09
Date réelle d'ouverture de chantier
2014-11-22
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2015-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-06
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Bailleurs sociaux SAI
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5560
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
HABITAT DAUPHINOIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
435881222
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43588122200036
Code postal du demandeur
26000
Localité du demandeur
VALENCE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
COLLINE route de Mours C
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
GENISSIEUX
Code postal du terrain
26750
sec_cadastre1
ZI
num_cadastre1
280
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1031
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
14
Nombre de logements individuels créés
14
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
14
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
6
Nombre de logements de 3 pièces créés
7
Nombre de logements de 4 pièces créés
1
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
866
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
506
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1372
Tableau des données brutes de l'autorisation.