Permis de construire à Genilac (42800) - 308 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04222513S0001 délivré le 2013/04/12 à Genilac autorise une construction neuve pour un programme de 308 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par BATIR ET LOGER S A D H L M, le programme résidentiel autorise la construction de 308 m² sur RTE de la Cula. Déposé en hiver 2013, autorisé le 12 avril 2013 par la commune de Genilac. Implanté RTE de la Cula, à Genilac (42800), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Cula.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BATIR ET LOGER S A D H L M.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 204 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 308 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 308 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Genilac compte 3 843 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
BATIR ET LOGER S A D H L M (SIREN 604501189, SIRET 60450118900038, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Saint- tienne (42000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 308 m² · Variation nette totale : 308 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
308 m²
0 m²
0 m²
0 m²
308 m²
308 m²
Total
0 m²
308 m²
0 m²
0 m²
0 m²
308 m²
308 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
4
Répartition par taille
3 pièces
3
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
308 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
308 m²
Superficie du terrain
1 204 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite308 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/04/12
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 décembre 2013.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Genilac (42800). Les travaux prévoient la création de 308 m²; la surface après travaux atteint 308 m². Le terrain couvre 1 204 m².
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