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Permis de construire à Geneuille (25870) - 135 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02526524C0009 délivré le 2025/03/04 à GENEUILLE autorise une construction neuve pour un programme de 135 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par REVE D'HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 135 m² sur Rue Devant le Mont. Déposé en hiver 2024, autorisé le 4 mars 2025 par la commune de GENEUILLE. Implanté Rue Devant le Mont, à Geneuille (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de lot 05 CHEVANNEY.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par REVE D'HABITAT.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 112 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 135 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 135 m².

GENEUILLE compte 1 282 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Devant le Mont, Geneuille (25870).

Références cadastrales : ZA, 557, ZA, 557, ZA, 560.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

REVE D'HABITAT (SIREN 899594550, SIRET 89959455000019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité ECOLE VALENTIN (25480)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 135 m² · Variation nette totale : 135 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²135 m²0 m²0 m²0 m²135 m²135 m²
Total0 m²135 m²0 m²0 m²0 m²135 m²135 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée135 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)135 m²
Superficie du terrain1 112 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite135 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2025/03/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 mai 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02526524C0009
  • Code commune INSEE : 25265 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mars 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Geneuille (25870). Les travaux prévoient la création de 135 m²; la surface après travaux atteint 135 m². Le terrain couvre 1 112 m².

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