Permis de construire à Geneuille (25870) - 699 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02526522C0015 délivré le 2023/04/06 à Geneuille autorise une construction neuve pour un programme de 699 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CAP VEFA, le programme résidentiel autorise la construction de 699 m² sur Rue Devant le Mont. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 6 avril 2023 par la commune de Geneuille. Implanté Rue Devant le Mont, à Geneuille (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Lotissement ""Les Hauts de Geneuille"" (.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CAP VEFA.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 393 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 699 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 699 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Geneuille compte 1 282 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
CAP VEFA (SIREN 825176233, SIRET 82517623300013, APE 82.19Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité LUTTERBACH (68460)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 699 m² · Variation nette totale : 699 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
699 m²
0 m²
0 m²
0 m²
699 m²
699 m²
Total
0 m²
699 m²
0 m²
0 m²
0 m²
699 m²
699 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
8
Répartition par taille
4 pièces
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
8
Surface créée
699 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
699 m²
Superficie du terrain
1 393 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite699 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/04/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mars 2024. L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 25 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 avril 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Geneuille (25870). Les travaux prévoient la création de 699 m²; la surface après travaux atteint 699 m². Le terrain couvre 1 393 m².
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