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Permis de construire à Geneuille (25870) - 70 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02526521C0034 délivré le 2022/06/27 à Geneuille autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 617 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE RUISSEAU DU JONCHET, le programme résidentiel autorise la construction de 617 m² sur LOT 2 RUE DES PRES ROUGES - ZONE. Déposé en hiver 2021, autorisé le 27 juin 2022 par la commune de Geneuille. Implanté LOT 2 RUE DES PRES ROUGES - ZONE, à Geneuille (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par LE RUISSEAU DU JONCHET.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 947 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 617 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 70 m² d’habitation et 547 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 617 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Geneuille compte 1 282 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT 2 RUE DES PRES ROUGES - ZONE, Geneuille (25870).

Références cadastrales : ZB, 241.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE RUISSEAU DU JONCHET (SIREN 848366290, SIRET 84836629000015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité GENEUILLE (25870)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 617 m² · Variation nette totale : 617 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²70 m²0 m²0 m²0 m²70 m²70 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²547 m²0 m²0 m²0 m²547 m²547 m²
Total0 m²617 m²0 m²0 m²0 m²617 m²617 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée617 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)617 m²
Superficie du terrain4 947 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite617 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/06/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 novembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 27 mai 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02526521C0034
  • Code commune INSEE : 25265 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Geneuille (25870). Les travaux prévoient la création de 617 m²; la surface après travaux atteint 617 m². Le terrain couvre 4 947 m².

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