Permis de construire à Geneuille (25870) - 1 177 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02526521C0001 délivré le 2021/07/09 à GENEUILLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 177 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 177 m² sur LE DOMAINE DES CHAMPS LOTS. Déposé en hiver 2021, autorisé le 9 juillet 2021 par la commune de GENEUILLE. Implanté LE DOMAINE DES CHAMPS LOTS, à Geneuille (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de BRUYERES.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 3 050 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 177 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 177 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
GENEUILLE compte 1 282 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LE DOMAINE DES CHAMPS LOTS, Geneuille (25870).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : BESANCON (25000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 177 m² · Variation nette totale : 1 177 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 177 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 177 m²
1 177 m²
Total
0 m²
1 177 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 177 m²
1 177 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
14
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
4
4 pièces
7
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
14
Surface créée
1 177 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 177 m²
Superficie du terrain
3 050 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 177 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/07/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 mai 2022. L’achèvement a été déclaré le 8 octobre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 28 mois 15 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juillet 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Geneuille (25870). Les travaux prévoient la création de 1 177 m²; la surface après travaux atteint 1 177 m². Le terrain couvre 3 050 m².
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