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Permis de construire à Geneuille (25870) - 98 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°02526519C0011 délivré le 2020/02/05 à GENEUILLE autorise une transformation avec extension pour un programme de 517 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par AC2LIMMO, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (838 m²). Déposé en hiver 2019, autorisé le 5 février 2020 par la commune de GENEUILLE. Implanté 13 Rue Maupommet, à Geneuille (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AC2LIMMO.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 967 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 75 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 98 m², dont 419 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 517 m².

GENEUILLE compte 1 282 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 Rue Maupommet, Geneuille (25870).

Références cadastrales : AD, 88, AD, 620.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AC2LIMMO (SIREN 833436017, SIRET 83343601700010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité GENEUILLE (25870)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 419 m² · Surface après travaux (totale) : 517 m² · Variation nette totale : 98 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation419 m²98 m²419 m²0 m²419 m²98 m²517 m²
Total419 m²98 m²419 m²0 m²419 m²98 m²517 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée98 m²
Surface transformée419 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)517 m²
Superficie du terrain967 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite517 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/02/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02526519C0011
  • Code commune INSEE : 25265 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Geneuille (25870). Les travaux prévoient la création de 98 m² et des transformations pour 838 m²; la surface après travaux atteint 517 m². Le terrain couvre 967 m².

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