Permis de construire à G Eneuille (25870) - 70 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2019
Le permis n°02526519C0002 délivré le 2019/06/20 à G ENEUILLE autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 328 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 328 m² sur Rue des Planches - Lotisse. Déposé en hiver 2019, autorisé le 20 juin 2019 par la commune de G ENEUILLE. Implanté Rue des Planches - Lotisse, à G Eneuille (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Lieu-dit ""Champs de La Brevette"".
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par sci de particuliers.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 879 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 328 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 70 m² d’habitation et 258 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 328 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
G ENEUILLE compte 1 282 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue des Planches - Lotisse, G Eneuille (25870).
Références cadastrales : ZB, 274.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : LES AUXONS (25870).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 165 m² · Surface après travaux (totale) : 328 m² · Variation nette totale : 163 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 70 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 70 m² | 70 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 165 m² | 258 m² | 0 m² | 165 m² | 0 m² | 93 m² | 258 m² |
| Total | 165 m² | 328 m² | 0 m² | 165 m² | 0 m² | 163 m² | 328 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| En résidence | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 328 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 328 m² |
| Superficie du terrain | 3 879 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 septembre 2020. L’achèvement a été déclaré le 19 avril 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 43 mois 4 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02526519C0002
- Code commune INSEE : 25265 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à G Eneuille (25870). Les travaux prévoient la création de 328 m² et des démolitions de 165 m²; la surface après travaux atteint 328 m². Le terrain couvre 3 879 m².
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