Permis de construire à Geneuille (25870) - 76 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02526513C0005 délivré le 2013/07/08 à Geneuille autorise une construction neuve pour un programme de 1 033 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SARL PARENTE, le programme résidentiel autorise la construction de 151 m² sur 3 RTE des Echansons. Déposé au printemps 2013, autorisé le 8 juillet 2013 par la commune de Geneuille. Implanté 3 RTE des Echansons, à Geneuille (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL PARENTE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 7 259 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 151 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 76 m² d’habitation et 957 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 033 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Geneuille compte 1 282 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SARL PARENTE (SIREN 439346834, SIRET 43934683400013, APE 43.99C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Geneuille (25870)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 882 m² · Surface après travaux (totale) : 1 033 m² · Variation nette totale : 151 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
76 m²
0 m²
0 m²
0 m²
76 m²
76 m²
Autres locaux non résidentiels
882 m²
75 m²
0 m²
0 m²
0 m²
75 m²
957 m²
Total
882 m²
151 m²
0 m²
0 m²
0 m²
151 m²
1 033 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
151 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 033 m²
Superficie du terrain
7 259 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 033 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/07/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 mars 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Geneuille (25870). Les travaux prévoient la création de 151 m²; la surface après travaux atteint 1 033 m². Le terrain couvre 7 259 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Geneuille (25870)
Autres permis de construire de logements dans la commune
