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Permis de construire à Genas - 240 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0692771600055 délivré le 2016/10/05 à GENAS autorise une construction neuve pour un programme de 240 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 420 m² sur 23 bi Rue PASTEUR. Il prévoit ensuite 240 m² de constructions neuves. Déposé en été 2016, autorisé le 5 octobre 2016 par la commune de GENAS. Implanté 23 bi Rue PASTEUR, à Genas, dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 862 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 240 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 240 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée.

GENAS compte 13 483 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 23 bi Rue PASTEUR, Genas.

Références cadastrales : AT, 165, AT, 361.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : GENAS (69740).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 420 m² · Surface après travaux (totale) : 240 m² · Variation nette totale : -180 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation420 m²240 m²0 m²420 m²0 m²-180 m²240 m²
Total420 m²240 m²0 m²420 m²0 m²-180 m²240 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée240 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée420 m²
Surface après travaux (totale)240 m²
Superficie du terrain862 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite240 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/10/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 avril 2017. L’achèvement a été déclaré le 1 novembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692771600055
  • Code commune INSEE : 69277 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Genas. Les travaux prévoient la création de 240 m² et des démolitions de 420 m²; la surface après travaux atteint 240 m². Le terrain couvre 862 m².

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