Permis de construire à Gemozac (17260) - 97 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°01717216S0016 délivré le 2016/08/31 à GEMOZAC autorise une construction neuve pour un programme de 97 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 97 m² sur 30 RUE DES PEUPLIERS. Déposé en été 2016, autorisé le 31 août 2016 par la commune de GEMOZAC. Implanté 30 RUE DES PEUPLIERS, à Gemozac (17260), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 534 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 97 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 97 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
GEMOZAC compte 2 989 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 30 RUE DES PEUPLIERS, Gemozac (17260).
Références cadastrales : F, 1714.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : GEMOZAC (17260).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 97 m² · Variation nette totale : 97 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
| Total | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 97 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 97 m² |
| Superficie du terrain | 1 534 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 novembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 22 juin 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 15 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01717216S0016
- Code commune INSEE : 17172 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 31 août 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Gemozac (17260). Les travaux prévoient la création de 97 m²; la surface après travaux atteint 97 m². Le terrain couvre 1 534 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Gémozac (17260)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - RUE DE CHAMPAGNE - transformation sans extension ni diminution de surface - 156 m² Habitation
- 2025 - ROUTE DES PEPINIERES - nouvelle construction - 114 m² Habitation
- 2025 - RUE SIMONE VEIL - nouvelle construction - 85 m² Habitation
- 2025 - RUE SIMONE VEIL - nouvelle construction - 96 m² Habitation
- 2025 - ROUTE DE MORTAGNE - nouvelle construction - 233 m² Habitation
- 2025 - Moulin de l'Anglade - nouvelle construction - 251 m² Habitation
- 2025 - RTE DE MORTAGNE - transformation sans extension ni diminution de surface - 60 m² Habitation
- 2025 - LES YVONNETS - extension de surface sans transformation - 103 m² Habitation