← Retour à la liste des autorisations sur la commune Gassin

Autorisation d’urbanisme PC n°0830652200016 à GASSIN (83580) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0830652200016). Le projet est situé au 9 lot Chateau Martin à GASSIN (83580). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 11 juillet 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 juillet 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 548 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 416 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 416 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 9 lot Chateau Martin, GASSIN (83580).

Références cadastrales : A, 1517.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOUS LES PINS (SIREN 898933494, SIRET 89893349400012, APE 68.20B, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité AGEN (47000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 416 m² · Variation nette totale : 262 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation154 m²416 m²0 m²154 m²0 m²262 m²416 m²
Total154 m²416 m²0 m²154 m²0 m²262 m²416 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée416 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée154 m²
Surface après travaux (totale)416 m²
Superficie du terrain1 548 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite416 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/07/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 mai 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0830652200016
  • Code commune INSEE : 83065 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à GASSIN (83580). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 416 m², 0 m² et parcelle de 1 548 m².