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Autorisation d’urbanisme PC n°08306514J0037 à GASSIN (83580) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08306514J0037). Le projet est situé au RD 98a à GASSIN (83580). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 16 octobre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 octobre 2014, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 1 421 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 761 m².

Localisation du projet

Adresse : RD 98a, GASSIN (83580).

Références cadastrales : A, 5636, A, 5637, A, 5638.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ANCOR IMMO (SIREN 793191768, SIRET 79319176800027, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VOIRON (38500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 761 m² · Variation nette totale : 1 421 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation340 m²1 421 m²0 m²0 m²0 m²1 421 m²1 761 m²
Total340 m²1 421 m²0 m²0 m²0 m²1 421 m²1 761 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée1 421 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 761 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 761 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/10/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08306514J0037
  • Code commune INSEE : 83065 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à GASSIN (83580). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 1 421 m², 0 m² et parcelle de 0 m².