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Autorisation d’urbanisme PC n°08306320J0006 à LA GARDE FREINET (83680) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08306320J0006). Le projet est situé au LE VILLAGE à LA GARDE FREINET (83680). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 21 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 septembre 2020, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 8 215 m². La surface de plancher créée atteint 1 053 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 053 m².

Localisation du projet

Adresse : LE VILLAGE, LA GARDE FREINET (83680).

Références cadastrales : AO, 943.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LA GARDE FREINET (SIREN 908690944, SIRET 90869094400024, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BAYONNE (64101)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 053 m² · Variation nette totale : 1 053 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 053 m²0 m²0 m²0 m²1 053 m²1 053 m²
Total0 m²1 053 m²0 m²0 m²0 m²1 053 m²1 053 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
6 pièces et +8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée1 053 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 053 m²
Superficie du terrain8 215 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 053 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 mars 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08306320J0006
  • Code commune INSEE : 83063 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA GARDE FREINET (83680). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 1 053 m², 0 m² et parcelle de 8 215 m².