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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône (13)
Gardanne
Détail PC 01304117K0033
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01304117K0033 délivré le 2017/11/28 à GARDANNE autorise une construction neuve pour un programme de 4 593 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par URBAT PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 4 593 m² sur 11 AV DE NICE. Déposé en été 2017, autorisé le 28 novembre 2017 par la commune de GARDANNE. Implanté 11 AV DE NICE, à Gardanne (13120), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par URBAT PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 83 logements sur une parcelle de 2 697 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 4 593 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 4 593 m² . L’ampleur des démolitions est modérée.
GARDANNE compte 21 174 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage URBAT PROMOTION (SIREN 352588727, SIRET 35258872700029, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité MARSEILLE BP 234 Cedex 09 (13567)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 780 m² · Surface après travaux (totale) : 4 593 m² · Variation nette totale : 3 813 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 780 m² 4 593 m² 0 m² 780 m² 0 m² 3 813 m² 4 593 m² Total 780 m² 4 593 m² 0 m² 780 m² 0 m² 3 813 m² 4 593 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 83 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 83 Répartition par taille 2 pièces 52 3 pièces 25 4 pièces 6
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 83 Surface créée 4 593 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 780 m² Surface après travaux (totale) 4 593 m² Superficie du terrain 2 697 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 593 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2017/11/28
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 avril 2019.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01304117K0033 Code commune INSEE : 13041 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Gardanne (13120). Les travaux prévoient la création de 4 593 m² et des démolitions de 780 m²; la surface après travaux atteint 4 593 m². Le terrain couvre 2 697 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
13
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Bouches-du-Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
13041
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01304117K0033
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-11-28
Date réelle d'ouverture de chantier
2019-04-01
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2019-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
URBAT PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
352588727
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
35258872700029
Code postal du demandeur
13567
Localité du demandeur
MARSEILLE BP 234 Cedex 09
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
11
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
AV DE NICE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
GARDANNE
Code postal du terrain
13120
sec_cadastre1
AW
num_cadastre1
158
sec_cadastre2
AW
num_cadastre2
159
sec_cadastre3
AW
num_cadastre3
160
Superficie du terrain
2697
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
83
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
83
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
83
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
52
Nombre de logements de 3 pièces créés
25
Nombre de logements de 4 pièces créés
6
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
22
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
780
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
4593
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
780
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
4593
Tableau des données brutes de l'autorisation.