← Retour à la liste des autorisations sur la commune Gap

Autorisation d’urbanisme PC n°00506116P0044 à GAP (05000) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00506116P0044). Le projet est situé au Z.A. LACHAUP LOT 9 à GAP (05000). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 14 décembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 décembre 2016, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 5 841 m². La surface de plancher créée atteint 1 037 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 037 m².

Localisation du projet

Adresse : Z.A. LACHAUP LOT 9, GAP (05000).

Références cadastrales : BR, 329, BR, 330.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : SAINT CANNAT (13760).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 037 m² · Variation nette totale : 1 037 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²28 m²0 m²0 m²0 m²28 m²28 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²1 009 m²0 m²0 m²0 m²1 009 m²1 009 m²
Total0 m²1 037 m²0 m²0 m²0 m²1 037 m²1 037 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
1 pièce1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée1 037 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 037 m²
Superficie du terrain5 841 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 009 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/12/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 février 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00506116P0044
  • Code commune INSEE : 05061 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à GAP (05000). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 1 037 m², 0 m² et parcelle de 5 841 m².