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Permis de construire à Gambsheim (67760) - 341 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06715120R0028 délivré le 2021/02/19 à GAMBSHEIM autorise une construction neuve pour un programme de 341 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par S.C.I. E.M, le programme résidentiel autorise la construction de 341 m² sur RTE NATIONALE. Déposé en hiver 2020, autorisé le 19 février 2021 par la commune de GAMBSHEIM. Implanté RTE NATIONALE, à Gambsheim (67760), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par S.C.I. E.M.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 243 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 341 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 341 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

GAMBSHEIM compte 5 213 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE NATIONALE, Gambsheim (67760).

Références cadastrales : 27, 273.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S.C.I. E.M (SIREN 878994193, SIRET 87899419300018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité STRASBOURG (67100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 341 m² · Variation nette totale : 341 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²341 m²0 m²0 m²0 m²341 m²341 m²
Total0 m²341 m²0 m²0 m²0 m²341 m²341 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée341 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)341 m²
Superficie du terrain243 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite341 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/02/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06715120R0028
  • Code commune INSEE : 67151 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Gambsheim (67760). Les travaux prévoient la création de 341 m²; la surface après travaux atteint 341 m². Le terrain couvre 243 m².

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