Permis de construire à Fussey (21700) - 116 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02128917B0001 délivré le 2017/07/31 à Fussey autorise une construction neuve pour un programme de 226 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 116 m² sur Lieu-dit Bergerie du bas de Gouey. Déposé en été 2017, autorisé le 31 juillet 2017 par la commune de Fussey. Implanté Lieu-dit Bergerie du bas de Gouey, à Fussey (21700), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de Bergerie du bas de Gouey.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 18 740 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 116 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 116 m² d’habitation et 110 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 226 m².
Fussey compte 119 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Bergerie du bas de Gouey, Fussey (21700).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Fussey (21700).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 110 m² · Surface après travaux (totale) : 226 m² · Variation nette totale : 116 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
116 m²
0 m²
0 m²
0 m²
116 m²
116 m²
Autres locaux non résidentiels
110 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
110 m²
Total
110 m²
116 m²
0 m²
0 m²
0 m²
116 m²
226 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
116 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
226 m²
Superficie du terrain
18 740 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite226 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/07/31
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 septembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 14 septembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 16 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 juillet 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fussey (21700). Les travaux prévoient la création de 116 m²; la surface après travaux atteint 226 m². Le terrain couvre 18 740 m².
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