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Autorisation d’urbanisme PC n°02526224V0001 à FUANS (25390) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02526224V0001). Le projet est situé au 13 GRANDE RUE à FUANS (25390). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 17 juillet 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 juillet 2024, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 920 m². La surface de plancher créée atteint 180 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 947 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 13 GRANDE RUE, FUANS (25390).

Références cadastrales : ZP, 34.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MG IMMOBILIER (SIREN 904763760, SIRET 90476376000017, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ORCHAMPS VENNES (25390)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 947 m² · Variation nette totale : 180 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation767 m²180 m²0 m²0 m²0 m²180 m²947 m²
Total767 m²180 m²0 m²0 m²0 m²180 m²947 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée180 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)947 m²
Superficie du terrain1 920 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite947 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/07/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02526224V0001
  • Code commune INSEE : 25262 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FUANS (25390). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 180 m², 0 m² et parcelle de 1 920 m².