Permis de construire à Fuans (25390) - 718 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°02526220V0001 délivré le 2020/04/24 à Fuans autorise une extension de surface pour un programme de 998 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 718 m² sur 2 Sur le Gravier. Déposé en hiver 2020, autorisé le 24 avril 2020 par la commune de Fuans. Implanté 2 Sur le Gravier, à Fuans (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 840 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 718 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 918 m² d’habitation et 80 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 998 m².
Fuans compte 467 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Fuans (25390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 280 m² · Surface après travaux (totale) : 998 m² · Variation nette totale : 718 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
200 m²
718 m²
0 m²
0 m²
0 m²
718 m²
918 m²
Autres locaux non résidentiels
80 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
80 m²
Total
280 m²
718 m²
0 m²
0 m²
0 m²
718 m²
998 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
4
Répartition par taille
3 pièces
2
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
718 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
998 m²
Superficie du terrain
2 840 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
oui
Faits clés
Surface construite998 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/04/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 mai 2020. L’achèvement a été déclaré le 12 mai 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 36 mois 2 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 avril 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fuans (25390). Les travaux prévoient la création de 718 m²; la surface après travaux atteint 998 m². Le terrain couvre 2 840 m².
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