Permis de construire à Fuans (25390) - 92 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°02526216V0002 délivré le 2016/05/19 à Fuans autorise une transformation avec extension pour un programme de 568 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (552 m²). Déposé au printemps 2016, autorisé le 19 mai 2016 par la commune de Fuans. Implanté 1 Sur le Gravier, à Fuans (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Aux dix journaux.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 4 186 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 50 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 92 m², dont 276 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 568 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Fuans compte 467 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Fuans (25390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 566 m² · Surface après travaux (totale) : 568 m² · Variation nette totale : 2 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
566 m²
92 m²
276 m²
90 m²
276 m²
2 m²
568 m²
Total
566 m²
92 m²
276 m²
90 m²
276 m²
2 m²
568 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Collectif (hors résidence)
2
Répartition par taille
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
92 m²
Surface transformée
276 m²
Surface supprimée
90 m²
Surface après travaux (totale)
568 m²
Superficie du terrain
4 186 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite568 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mai 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fuans (25390). Les travaux prévoient la création de 92 m², des transformations pour 552 m² et des démolitions de 90 m²; la surface après travaux atteint 568 m². Le terrain couvre 4 186 m².
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