Permis de construire à Frouzins (31270) - 176 m² destination Habitation autorisé en 2025
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0312032500001 délivré le 2025/02/13 à FROUZINS autorise une construction neuve pour un programme de 176 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par JAYD, le programme résidentiel autorise la construction de 176 m² sur 20 CH SAUVEUR. Déposé en hiver 2025, autorisé le 13 février 2025 par la commune de FROUZINS. Implanté 20 CH SAUVEUR, à Frouzins (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par JAYD.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 527 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 176 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 176 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
FROUZINS compte 9 457 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
JAYD (SIREN 977823657, SIRET 97782365700019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CUGNAUX (31270)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 176 m² · Variation nette totale : 176 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
176 m²
0 m²
0 m²
0 m²
176 m²
176 m²
Total
0 m²
176 m²
0 m²
0 m²
0 m²
176 m²
176 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
176 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
176 m²
Superficie du terrain
527 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite176 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 février 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frouzins (31270). Les travaux prévoient la création de 176 m²; la surface après travaux atteint 176 m². Le terrain couvre 527 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Frouzins (31270)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2025 - DU FORT - diminution de surface sans transformation - 79 m² Habitation
