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Permis de construire à Frouzins (31270) - 1 396 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03120323U0030 délivré le 2024/03/22 à Frouzins autorise une construction neuve pour un programme de 1 396 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FROUZINS I, le programme résidentiel autorise la construction de 1 396 m² sur rue du midi macrolot 1. Déposé en hiver 2023, autorisé le 22 mars 2024 par la commune de Frouzins. Implanté rue du midi macrolot 1, à Frouzins (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de la vache.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FROUZINS I.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 2 458 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 396 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 396 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Frouzins compte 9 457 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue du midi macrolot 1, Frouzins (31270).

Références cadastrales : AY, 154, AY, 155.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FROUZINS I (SIREN 934832783, SIRET 93483278300013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BLAGNAC (31700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 396 m² · Variation nette totale : 1 396 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 396 m²0 m²0 m²0 m²1 396 m²1 396 m²
Total0 m²1 396 m²0 m²0 m²0 m²1 396 m²1 396 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)18

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée1 396 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 396 m²
Superficie du terrain2 458 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 396 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/03/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 juin 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03120323U0030
  • Code commune INSEE : 31203 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frouzins (31270). Les travaux prévoient la création de 1 396 m²; la surface après travaux atteint 1 396 m². Le terrain couvre 2 458 m².

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