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Permis de construire à Frouzins (31270) - 7 300 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03120323U0028 délivré le 2024/05/07 à FROUZINS autorise une construction neuve pour un programme de 7 750 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ALTEAL, le programme résidentiel autorise la construction de 7 750 m² sur MACRO LOT 6 - LA VACHE. Déposé en hiver 2023, autorisé le 7 mai 2024 par la commune de FROUZINS. Implanté MACRO LOT 6 - LA VACHE, à Frouzins (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ALTEAL.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 106 logements sur une parcelle de 9 275 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 93 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 7 750 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 7 300 m² d’habitation et 450 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 7 750 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

FROUZINS compte 9 457 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : MACRO LOT 6 - LA VACHE, Frouzins (31270).

Références cadastrales : AY, 167, AY, 342, AY, 169.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALTEAL (SIREN 630802262, SIRET 63080226200034, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité COLOMIERS (31772)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 7 750 m² · Variation nette totale : 7 750 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²7 300 m²0 m²0 m²0 m²7 300 m²7 300 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²450 m²0 m²0 m²0 m²450 m²450 m²
Total0 m²7 750 m²0 m²0 m²0 m²7 750 m²7 750 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés106
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Collectif (hors résidence)99
Répartition par taille
2 pièces37
3 pièces46
4 pièces19
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés106
Surface créée7 750 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)7 750 m²
Superficie du terrain9 275 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite7 750 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/05/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03120323U0028
  • Code commune INSEE : 31203 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frouzins (31270). Les travaux prévoient la création de 7 750 m²; la surface après travaux atteint 7 750 m². Le terrain couvre 9 275 m².

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