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Permis de construire à Frouzins (31270) - 332 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03120323U0022 délivré le 2023/12/21 à FROUZINS autorise une construction neuve pour un programme de 332 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par GROUPE GARONA, le programme résidentiel autorise la construction de 332 m² sur Lieu-dit LA VACHE. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 21 décembre 2023 par la commune de FROUZINS. Implanté Lieu-dit LA VACHE, à Frouzins (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LA VACHE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GROUPE GARONA.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 206 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 332 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 332 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

FROUZINS compte 9 457 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA VACHE, Frouzins (31270).

Références cadastrales : AY, 167, AY, 166.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GROUPE GARONA (SIREN 484752886, SIRET 48475288600024, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BLAGNAC (31700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 332 m² · Variation nette totale : 332 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²332 m²0 m²0 m²0 m²332 m²332 m²
Total0 m²332 m²0 m²0 m²0 m²332 m²332 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée332 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)332 m²
Superficie du terrain1 206 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite332 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/12/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03120323U0022
  • Code commune INSEE : 31203 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frouzins (31270). Les travaux prévoient la création de 332 m²; la surface après travaux atteint 332 m². Le terrain couvre 1 206 m².

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