Permis de construire à Frouzins (31270) - 534 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03120323U0019 délivré le 2023/11/22 à FROUZINS autorise une construction neuve pour un programme de 534 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par IN'LI SUD OUEST, le programme résidentiel autorise la construction de 534 m² sur 37 AVENUE DES PYRENEES. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 22 novembre 2023 par la commune de FROUZINS. Implanté 37 AVENUE DES PYRENEES, à Frouzins (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IN'LI SUD OUEST.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 190 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 534 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 534 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée.
FROUZINS compte 9 457 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 37 AVENUE DES PYRENEES, Frouzins (31270).
IN'LI SUD OUEST (SIREN 304234636, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité TOULOUSE (31024)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 205 m² · Surface après travaux (totale) : 534 m² · Variation nette totale : 329 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
205 m²
534 m²
0 m²
205 m²
0 m²
329 m²
534 m²
Total
205 m²
534 m²
0 m²
205 m²
0 m²
329 m²
534 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
4
Répartition par taille
5 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
534 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
205 m²
Surface après travaux (totale)
534 m²
Superficie du terrain
1 190 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite534 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frouzins (31270). Les travaux prévoient la création de 534 m² et des démolitions de 205 m²; la surface après travaux atteint 534 m². Le terrain couvre 1 190 m².
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