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Permis de construire à Frouzins (31270) - 4 150 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03120323U0011 délivré le 2023/10/17 à Frouzins autorise une construction neuve pour un programme de 4 150 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ALTEAL, le programme résidentiel autorise la construction de 4 150 m² sur macrolot 3. Déposé en été 2023, autorisé le 17 octobre 2023 par la commune de Frouzins. Implanté macrolot 3, à Frouzins (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de la vache.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ALTEAL.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 60 logements sur une parcelle de 4 928 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 4 150 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 4 150 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Frouzins compte 9 457 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : macrolot 3, Frouzins (31270).

Références cadastrales : AY, 155, AY, 156.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALTEAL (SIREN 630802262, SIRET 63080226200034, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 150 m² · Variation nette totale : 4 150 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 150 m²0 m²0 m²0 m²4 150 m²4 150 m²
Total0 m²4 150 m²0 m²0 m²0 m²4 150 m²4 150 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés60
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)60

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés60
Surface créée4 150 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 150 m²
Superficie du terrain4 928 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 150 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/10/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03120323U0011
  • Code commune INSEE : 31203 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frouzins (31270). Les travaux prévoient la création de 4 150 m²; la surface après travaux atteint 4 150 m². Le terrain couvre 4 928 m².

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