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Permis de construire à Frouzins (31270) - 291 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03120322U0027 délivré le 2023/02/13 à FROUZINS autorise une construction neuve pour un programme de 291 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MAISONS CHRYSALIDES, le programme résidentiel autorise la construction de 291 m² sur 62 AV DE LA BOURGADE. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 13 février 2023 par la commune de FROUZINS. Implanté 62 AV DE LA BOURGADE, à Frouzins (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAISONS CHRYSALIDES.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 050 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 291 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 291 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

FROUZINS compte 9 457 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 62 AV DE LA BOURGADE, Frouzins (31270).

Références cadastrales : BC, 593.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAISONS CHRYSALIDES (SIREN 848715603, SIRET 84871560300017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité FROUZINS (31270)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 31 m² · Surface après travaux (totale) : 291 m² · Variation nette totale : 260 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation31 m²291 m²0 m²31 m²0 m²260 m²291 m²
Total31 m²291 m²0 m²31 m²0 m²260 m²291 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée291 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée31 m²
Surface après travaux (totale)291 m²
Superficie du terrain1 050 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite291 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/02/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 novembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 22 janvier 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 1 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03120322U0027
  • Code commune INSEE : 31203 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frouzins (31270). Les travaux prévoient la création de 291 m² et des démolitions de 31 m²; la surface après travaux atteint 291 m². Le terrain couvre 1 050 m².

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