Permis de construire à Frouzins (31270) - 163 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03120317R0029 délivré le 2018/03/02 à FROUZINS autorise une construction neuve pour un programme de 163 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par 2 I PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 163 m² sur 5 CH DE LA CENDERE 31270. Déposé en hiver 2017, autorisé le 2 mars 2018 par la commune de FROUZINS. Implanté 5 CH DE LA CENDERE 31270, à Frouzins (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 2 I PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 163 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 163 m².
FROUZINS compte 9 457 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5 CH DE LA CENDERE 31270, Frouzins (31270).
2 I PROMOTION (SIREN 800925521, SIRET 80092552100018, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité FROUZINS (31270)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 163 m² · Variation nette totale : 163 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
163 m²
0 m²
0 m²
0 m²
163 m²
163 m²
Total
0 m²
163 m²
0 m²
0 m²
0 m²
163 m²
163 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
163 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
163 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite163 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/03/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juillet 2018. L’achèvement a été déclaré le 2 octobre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 26 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mars 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frouzins (31270). Les travaux prévoient la création de 163 m²; la surface après travaux atteint 163 m². Le terrain couvre 0 m².
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