Permis de construire à Frouzins (31270) - 276 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03120317R0021 délivré le 2017/11/08 à FROUZINS autorise une construction neuve pour un programme de 676 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 276 m² sur 6 AV DU CHENE VERT. Déposé en été 2017, autorisé le 8 novembre 2017 par la commune de FROUZINS. Implanté 6 AV DU CHENE VERT, à Frouzins (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 300 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 276 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 476 m² d’habitation et 200 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 676 m².
FROUZINS compte 9 457 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : FROUZINS (31270).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 400 m² · Surface après travaux (totale) : 676 m² · Variation nette totale : 276 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
200 m²
276 m²
0 m²
0 m²
0 m²
276 m²
476 m²
Autres locaux non résidentiels
200 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
200 m²
Total
400 m²
276 m²
0 m²
0 m²
0 m²
276 m²
676 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
3 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
276 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
676 m²
Superficie du terrain
2 300 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite676 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/11/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 septembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 2 octobre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 15 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 novembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frouzins (31270). Les travaux prévoient la création de 276 m²; la surface après travaux atteint 676 m². Le terrain couvre 2 300 m².
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