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Autorisation d’urbanisme PC n°03120316A0042 à Frouzins (31270) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03120316A0042). Le projet est situé au 21Ter Chemin de la cendere à Frouzins (31270). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 22 septembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 septembre 2016, autorise la création de 45 logements sur une parcelle de 9 087 m². La surface de plancher créée atteint 3 900 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 900 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 21Ter Chemin de la cendere, Frouzins (31270).

Références cadastrales : AX, 122.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : Montpellier (34070).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 900 m² · Variation nette totale : 3 484 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation416 m²3 900 m²0 m²416 m²0 m²3 484 m²3 900 m²
Total416 m²3 900 m²0 m²416 m²0 m²3 484 m²3 900 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés45
Répartition par typologie
Individuel groupé45
Répartition par taille
3 pièces7
4 pièces33
5 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés45
Surface créée3 900 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée416 m²
Surface après travaux (totale)3 900 m²
Superficie du terrain9 087 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 900 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/09/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 décembre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03120316A0042
  • Code commune INSEE : 31203 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Frouzins (31270). Les principaux éléments portent sur 45 logements, 3 900 m², 0 m² et parcelle de 9 087 m².