Permis de construire à Frouzins (31270) - 1 270 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03120315A0008 délivré le 2015/06/08 à Frouzins autorise une construction neuve pour un programme de 1 270 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 270 m² sur 4-6 RUE du Fort. Déposé au printemps 2015, autorisé le 8 juin 2015 par la commune de Frouzins. Implanté 4-6 RUE du Fort, à Frouzins (31270), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 1 295 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 270 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 270 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Frouzins compte 9 457 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE (SIREN 690802053, SIRET 69080205300023, APE 68.20A, catégorie juridique 5699, catégorie de demandeur Organismes HLM).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 465 m² · Surface après travaux (totale) : 1 270 m² · Variation nette totale : 805 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
465 m²
1 270 m²
0 m²
465 m²
0 m²
805 m²
1 270 m²
Total
465 m²
1 270 m²
0 m²
465 m²
0 m²
805 m²
1 270 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
23
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
23
Répartition par taille
2 pièces
16
3 pièces
7
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
23
Surface créée
1 270 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
465 m²
Surface après travaux (totale)
1 270 m²
Superficie du terrain
1 295 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 270 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/06/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 octobre 2016. L’achèvement a été déclaré le 15 septembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 46 mois 22 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juin 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frouzins (31270). Les travaux prévoient la création de 1 270 m² et des démolitions de 465 m²; la surface après travaux atteint 1 270 m². Le terrain couvre 1 295 m².
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