Permis de construire à Frouard (54390) - 66 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°05421521N0002 délivré le 2021/09/16 à FROUARD autorise une construction neuve pour un programme de 320 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 66 m² sur 58 RUE DE L HOTEL DE VILLE. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 16 septembre 2021 par la commune de FROUARD. Implanté 58 RUE DE L HOTEL DE VILLE, à Frouard (54390), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 510 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 66 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 270 m² d’habitation et 50 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 320 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
FROUARD compte 6 511 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 58 RUE DE L HOTEL DE VILLE, Frouard (54390).
Références cadastrales : AN, 561.
Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SIVRY (54610).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 254 m² · Surface après travaux (totale) : 320 m² · Variation nette totale : 66 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 204 m² | 66 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 66 m² | 270 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 50 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 50 m² |
| Total | 254 m² | 66 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 66 m² | 320 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 66 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 320 m² |
| Superficie du terrain | 510 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 février 2022. L’achèvement a été déclaré le 17 octobre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 2 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05421521N0002
- Code commune INSEE : 54215 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 septembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frouard (54390). Les travaux prévoient la création de 66 m²; la surface après travaux atteint 320 m². Le terrain couvre 510 m².
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