Permis de construire à Frouard (54390) - 1 275 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°05421517N0005 délivré le 2017/09/18 à FROUARD autorise une construction neuve pour un programme de 1 363 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MEURTHE ET MOSELLE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 363 m² sur 9 bis Rue de Nancy. Déposé en été 2017, autorisé le 18 septembre 2017 par la commune de FROUARD. Implanté 9 bis Rue de Nancy, à Frouard (54390), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MEURTHE ET MOSELLE HABITAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 19 logements sur une parcelle de 1 264 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 363 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 275 m² d’habitation et 88 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 363 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
FROUARD compte 6 511 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 bis Rue de Nancy, Frouard (54390).
Références cadastrales : AK, 330, AK, 575.
Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MEURTHE ET MOSELLE HABITAT (SIREN 783329774, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité NANCY (54010)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 470 m² · Surface après travaux (totale) : 1 363 m² · Variation nette totale : 893 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 275 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 275 m² | 1 275 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 470 m² | 88 m² | 0 m² | 470 m² | 0 m² | -382 m² | 88 m² |
| Total | 470 m² | 1 363 m² | 0 m² | 470 m² | 0 m² | 893 m² | 1 363 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 19 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 19 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 13 |
| 3 pièces | 6 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 19 |
| Surface créée | 1 363 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 363 m² |
| Superficie du terrain | 1 264 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 mars 2018. L’achèvement a été déclaré le 15 décembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 32 mois 19 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05421517N0005
- Code commune INSEE : 54215 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frouard (54390). Les travaux prévoient la création de 1 363 m² et des démolitions de 470 m²; la surface après travaux atteint 1 363 m². Le terrain couvre 1 264 m².
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