Permis de construire à Frossay (44320) - 73 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°04406120E1032 délivré le 2020/10/27 à FROSSAY autorise une construction neuve pour un programme de 73 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 73 m² sur 4 impas du Faneur. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 27 octobre 2020 par la commune de FROSSAY. Implanté 4 impas du Faneur, à Frossay (44320), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de Lot n_22 Lotissement Le Gotha.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 379 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 73 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 73 m².
FROSSAY compte 3 248 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 4 impas du Faneur, Frossay (44320).
Références cadastrales : YO, 301.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : FROSSAY (44320).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 73 m² · Variation nette totale : 73 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | 73 m² |
| Total | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | 73 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 73 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 73 m² |
| Superficie du terrain | 379 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence secondaire |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 janvier 2021. L’achèvement a été déclaré le 20 mai 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 2 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04406120E1032
- Code commune INSEE : 44061 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frossay (44320). Les travaux prévoient la création de 73 m²; la surface après travaux atteint 73 m². Le terrain couvre 379 m².
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