Permis de construire à Frossay (44320) - 77 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°04406120E1023 délivré le 2020/09/21 à FROSSAY autorise une construction neuve pour un programme de 77 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 77 m² sur 4 rue du Semeur. Déposé en été 2020, autorisé le 21 septembre 2020 par la commune de FROSSAY. Implanté 4 rue du Semeur, à Frossay (44320), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de Lot n_34 Lotissement Le Gotha.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 413 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 77 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 77 m².
FROSSAY compte 3 248 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 4 rue du Semeur, Frossay (44320).
Références cadastrales : YO, 362.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SAINT PERE EN RETZ (44320).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 77 m² · Variation nette totale : 77 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 77 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 77 m² | 77 m² |
| Total | 0 m² | 77 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 77 m² | 77 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 77 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 77 m² |
| Superficie du terrain | 413 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 décembre 2020. L’achèvement a été déclaré le 1 octobre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 29 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04406120E1023
- Code commune INSEE : 44061 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frossay (44320). Les travaux prévoient la création de 77 m²; la surface après travaux atteint 77 m². Le terrain couvre 413 m².
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