Permis de construire à Frossay (44320) - 59 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°04406120E1016 délivré le 2020/05/25 à FROSSAY autorise une construction neuve pour un programme de 190 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 59 m² sur 24 rue de la Fuie. Déposé au printemps 2020, autorisé le 25 mai 2020 par la commune de FROSSAY. Implanté 24 rue de la Fuie, à Frossay (44320), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 379 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 59 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 190 m².
FROSSAY compte 3 248 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 24 rue de la Fuie, Frossay (44320).
Références cadastrales : YR, 145.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : FROSSAY (44320).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 131 m² · Surface après travaux (totale) : 190 m² · Variation nette totale : 59 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 131 m² | 59 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 59 m² | 190 m² |
| Total | 131 m² | 59 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 59 m² | 190 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 59 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 190 m² |
| Superficie du terrain | 4 379 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 novembre 2020. L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 12 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04406120E1016
- Code commune INSEE : 44061 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mai 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frossay (44320). Les travaux prévoient la création de 59 m²; la surface après travaux atteint 190 m². Le terrain couvre 4 379 m².
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