Permis de construire à Frossay (44320) - 384 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04406118E1031 délivré le 2019/01/15 à FROSSAY autorise une construction neuve pour un programme de 384 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ACANTHE, le programme résidentiel autorise la construction de 384 m² sur rue du Semeur. Déposé en hiver 2018, autorisé le 15 janvier 2019 par la commune de FROSSAY. Implanté rue du Semeur, à Frossay (44320), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ACANTHE.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 006 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 384 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 384 m².
FROSSAY compte 3 248 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
ACANTHE (SIREN 422586123, SIRET 42258612300032, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité RENNES CEDEX (25207)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 384 m² · Variation nette totale : 384 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
384 m²
0 m²
0 m²
0 m²
384 m²
384 m²
Total
0 m²
384 m²
0 m²
0 m²
0 m²
384 m²
384 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
384 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
384 m²
Superficie du terrain
1 006 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite384 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/01/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 septembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 3 février 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 18 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 janvier 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frossay (44320). Les travaux prévoient la création de 384 m²; la surface après travaux atteint 384 m². Le terrain couvre 1 006 m².
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