← Retour à la liste des autorisations sur la commune Frossay

Autorisation d’urbanisme PC n°04406115E1026 à FROSSAY (44320) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04406115E1026). Le projet est situé au rue du Magnolia à FROSSAY (44320). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 4 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 mars 2016, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 1 181 m². La surface de plancher créée atteint 972 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 972 m².

Localisation du projet

Adresse : rue du Magnolia, FROSSAY (44320).

Références cadastrales : AH, 839, AH, 840.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM (SIREN 867801334, SIRET 86780133400063, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité SAINT HERBLAIN CEDEX (44803)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 972 m² · Variation nette totale : 972 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²822 m²0 m²0 m²0 m²822 m²822 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²150 m²0 m²0 m²0 m²150 m²150 m²
Total0 m²972 m²0 m²0 m²0 m²972 m²972 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
En résidence15

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée972 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)972 m²
Superficie du terrain1 181 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite150 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2016/03/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 juin 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04406115E1026
  • Code commune INSEE : 44061 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FROSSAY (44320). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 972 m², 0 m² et parcelle de 1 181 m².