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Permis de construire à Frontonas (38290) - 1 273 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0381762310004 délivré le 2023/10/18 à Frontonas autorise une construction neuve pour un programme de 2 006 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV FRONTONAS CENTRE BOURG 2, le programme résidentiel autorise la construction de 2 006 m² sur 0004 PLACE DU VILLAGE. Déposé en hiver 2023, autorisé le 18 octobre 2023 par la commune de Frontonas. Implanté 0004 PLACE DU VILLAGE, à Frontonas (38290), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV FRONTONAS CENTRE BOURG 2.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 21 logements sur une parcelle de 2 960 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 006 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 273 m² d’habitation et 733 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 006 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Frontonas compte 2 109 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 0004 PLACE DU VILLAGE, Frontonas (38290).

Références cadastrales : 0D, 818, 0D, 786.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV FRONTONAS CENTRE BOURG 2 (SIREN 952759496, SIRET 95275949600013, APE 41.10C, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Villefontaine (38090)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 006 m² · Variation nette totale : 2 006 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 273 m²0 m²0 m²0 m²1 273 m²1 273 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²733 m²0 m²0 m²0 m²733 m²733 m²
Total0 m²2 006 m²0 m²0 m²0 m²2 006 m²2 006 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés21
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)21
Répartition par taille
2 pièces11
3 pièces8
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés21
Surface créée2 006 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 006 m²
Superficie du terrain2 960 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 006 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/10/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381762310004
  • Code commune INSEE : 38176 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frontonas (38290). Les travaux prévoient la création de 2 006 m²; la surface après travaux atteint 2 006 m². Le terrain couvre 2 960 m².

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