← Retour à la liste des autorisations sur la commune Frontonas

Autorisation d’urbanisme PC n°0381761610020 à FRONTONAS (38290) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381761610020). Le projet est situé au CHEMIN DE RAMPAUD à FRONTONAS (38290). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 avril 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 avril 2017, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 7 152 m². La surface de plancher créée atteint 1 659 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 709 m².

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DE RAMPAUD, FRONTONAS (38290).

Références cadastrales : 0A, 1902.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LES TERRASSES DU CHATEAU (SIREN 838371094, SIRET 83837109400015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité NEYRON (01700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 709 m² · Variation nette totale : 1 659 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 659 m²0 m²0 m²0 m²1 659 m²1 659 m²
Autres locaux non résidentiels50 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²50 m²
Total50 m²1 659 m²0 m²0 m²0 m²1 659 m²1 709 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces8
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 659 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 709 m²
Superficie du terrain7 152 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite50 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/04/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381761610020
  • Code commune INSEE : 38176 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FRONTONAS (38290). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 659 m², 0 m² et parcelle de 7 152 m².